MENTIONS LÉGALES

1. Éditeur du site

Le présent site internet OXYNOME est édité par :

ATH & CO
EURL au capital de 1 500 €
Siège social : 19 rue Latapie, 64000 Pau, France
SIREN : 791 433 816
Immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Pau

Téléphone : 05 35 53 93 42
E-mail : contact@oxynome.com

Le site est exploité sous la marque OXYNOME.

Responsable de la publication : ATH & CO

2. Hébergement du site

Le site est hébergé par :

Shopify International Limited
2nd Floor, 1-2 Victoria Buildings
Haddington Road
Dublin 4, D04 XN32
Irlande

3. Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments présents sur le site OXYNOME, notamment les textes, photographies, illustrations, graphismes, logos, éléments visuels, vidéos, noms de produits, contenus éditoriaux et éléments de mise en page, est protégé par les dispositions applicables en matière de propriété intellectuelle.

Sauf mention contraire, ces éléments sont la propriété d’ATH & CO ou sont utilisés avec l’autorisation de leurs titulaires respectifs.

Toute reproduction, représentation, modification, adaptation, diffusion ou exploitation, totale ou partielle, de ces éléments sans autorisation préalable est interdite, sauf dans les cas expressément prévus par la loi.

4. Responsabilité

ATH & CO s’efforce de fournir sur le site OXYNOME des informations aussi précises et à jour que possible.

Toutefois, ATH & CO ne saurait garantir l’absence totale d’erreurs, d’omissions ou d’indisponibilités temporaires du site.

Les informations présentes sur le site sont fournies à titre informatif et peuvent être modifiées ou mises à jour à tout moment.

ATH & CO ne pourra être tenue responsable des dommages résultant d’une utilisation du site ou d’une impossibilité temporaire d’y accéder, sous réserve des dispositions légales impératives applicables.

5. Produits cosmétiques

Les informations relatives aux produits commercialisés sur le site, notamment leur composition, leurs caractéristiques, leurs conseils d’utilisation et leurs précautions d’emploi, sont précisées sur les fiches produits et/ou sur leurs emballages.

Les informations proposées sur le site ne constituent en aucun cas un avis, un conseil ou un diagnostic médical.

En cas de doute concernant l’utilisation d’un produit, notamment en présence d’une allergie, d’une intolérance ou d’une sensibilité particulière, il convient de consulter attentivement la liste des ingrédients figurant sur le produit et, si nécessaire, de demander conseil à un professionnel de santé.

6. Données personnelles

Dans le cadre de l’utilisation du site et de la gestion des commandes, ATH & CO peut être amenée à collecter et traiter certaines données personnelles.

Ces données sont notamment utilisées pour la gestion des commandes, des paiements, des livraisons, du service client ainsi que, lorsque l’utilisateur y a consenti ou lorsque la réglementation le permet, pour l’envoi de communications commerciales.

Les modalités de collecte et de traitement des données personnelles sont détaillées dans la Politique de confidentialité accessible sur le site.

Conformément à la réglementation applicable en matière de protection des données personnelles, notamment au Règlement général sur la protection des données (RGPD), les utilisateurs disposent notamment de droits d’accès, de rectification, d’effacement, de limitation, d’opposition et, lorsque celui-ci est applicable, de portabilité de leurs données.

Pour exercer leurs droits, ils peuvent contacter :

ATH & CO – OXYNOME
E-mail : contact@oxynome.com

Les utilisateurs disposent également du droit d’introduire une réclamation auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL).

7. Cookies

Le site OXYNOME utilise ou peut utiliser des cookies et autres traceurs nécessaires à son fonctionnement ainsi que, sous réserve du consentement de l’utilisateur lorsque celui-ci est requis, des cookies destinés notamment à la mesure d’audience, à la personnalisation des contenus ou à des finalités publicitaires.

Lors de sa première visite, l’utilisateur peut être invité à accepter, refuser ou paramétrer les cookies non strictement nécessaires.

L’utilisateur peut modifier ses préférences à tout moment conformément aux fonctionnalités de gestion des cookies proposées sur le site.

8. Liens hypertextes

Le site OXYNOME peut contenir des liens hypertextes renvoyant vers des sites internet ou services exploités par des tiers.

ATH & CO n’exerce aucun contrôle sur le contenu de ces sites externes et ne saurait être tenue responsable de leur contenu, de leur disponibilité ou de leurs pratiques, sous réserve des dispositions légales applicables.

9. Médiation de la consommation

En cas de litige relatif à un achat effectué sur le site OXYNOME, le consommateur est invité à contacter préalablement OXYNOME afin de rechercher une solution amiable.

À défaut de résolution amiable, le consommateur peut recourir gratuitement au médiateur de la consommation dont relève ATH & CO :

CM2C – Centre de la Médiation de la Consommation de Conciliateurs de Justice
49 rue de Ponthieu
75008 Paris
E-mail : contact@cm2c.net
Site internet : www.cm2c.net

Le recours à la médiation est gratuit pour le consommateur, sous réserve du respect des conditions prévues par le médiateur.

10. Droit applicable

Le présent site et les présentes mentions légales sont soumis au droit français.

En cas de litige, les règles légales relatives à la compétence juridictionnelle s’appliquent, sans préjudice des dispositions protectrices dont bénéficie le consommateur.